Conditions Générales de Vente (CGV) de SPICE
Date de la dernière mise à jour : 08/09/2023
- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles SPICE (ci-après dénommé « le Vendeur ») propose à la vente ses produits d’épices et épicerie fine (ci-après dénommés « les Produits ») à des clients particuliers et professionnels (ci-après dénommés « les Clients »).
- Acceptation des CGV
En passant une commande sur le site internet de SPICE (ci-après dénommé « le Site »), le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte sans réserve.
- Commandes
3.1. Passation de commande : Le Client peut passer commande sur le Site en suivant la procédure de commande en ligne. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes.
3.2. Confirmation de commande : Le Vendeur confirmera la commande par e-mail. La vente sera réputée conclue à la réception de cette confirmation.
- Prix et Paiement
4.1. Prix : Les prix des Produits sont indiqués sur le Site. Ils sont exprimés en euros (EUR) et incluent la TVA applicable. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix en vigueur au moment de la commande seront applicables.
4.2. Paiement : Le Client peut régler sa commande en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site.
- Livraison
5.1. Délais de livraison : Le Vendeur s’efforcera de respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
5.2. Frais de livraison : Les frais de livraison seront indiqués au Client lors de la commande. Ils dépendent du lieu de livraison et du montant de la commande.
- Droit de Rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des Produits. Pour plus d’informations sur la procédure de rétractation, le Client peut se référer à la politique de retour du Vendeur disponible sur le Site.
- Garanties
Le Vendeur garantit que les Produits sont conformes à la réglementation en vigueur et exempts de vices cachés. Le Client est invité à signaler tout problème dans les meilleurs délais.
- Protection des Données Personnelles
Le Client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de confidentialité du Vendeur disponible sur le Site et accepte le traitement de ses données personnelles.
- Litiges et Médiation
En cas de litige, les Parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. En cas d’échec, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents conformément à la législation française.
- Modifications des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV en vigueur au moment de la commande sont opposables au Client.
- Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse suivante : contact@spice-france.com
